Lierre, le 13 décembre 2016 – Au 1er janvier 2017, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) lancera le nouveau « Système harmonisé (SH) » – la nomenclature en usage pour les entreprises commerciales internationales. Pour se conformer à ces nouvelles exigences et éviter toute perturbation de leur chaîne logistique, tous les importateurs, exportateurs, producteurs et prestataires de services logistiques doivent urgemment revoir leur classification tarifaire. Descartes aide ses clients et relations avec une solution logicielle et des conseils.
Le « Système harmonisé (SH) » – le standard international permettant d’identifier les marchandises de façon univoque – est adapté tous les cinq ans en fonction de l’évolution du marché. Nombre des modifications reflètent les préoccupations d’ordre social et environnemental telles que le suivi et la protection des espèces de poissons et des essences de bois, ainsi que les directives applicables à certains produits chimiques. Le système a des conséquences importantes sur le commerce international. Le SH 2017 inclut par exemple plus de 200 modifications concernant l’agriculture, la chimie, le bois, le textile, le métal, les machines et le transport. Tous les pays doivent tenir compte des changements et les intégrer à leur liste de taux et aux règlements gouvernementaux associés.
L’impact du SH 2017 sur le fonctionnement des entreprises
Toutes les entreprises doivent adapter elles-mêmes les codes, taux d’imposition et informations douanières, et en particulier les entreprises qui conservent ces informations dans un système ERP. Leur base de données doit être à jour dès que les différents organismes douaniers appliquent les modifications. Des classifications tarifaires et des documents de douane erronés peuvent causer des ralentissements à la frontière ou nécessiter le paiement des droits de douane et de taxes supplémentaires. Le SH 2017 a également un grand impact sur les données professionnelles et met sous pression les processus existants et les solutions de conformité. Les données douanières doivent être revues plusieurs fois, en fonction du pays et des accords commerciaux. Les modifications impactent aussi de nombreux autres accords commerciaux nationaux, ce qui requiert la mise à jour des systèmes des entreprises.
Se préparer au SH 2017
À condition de se préparer minutieusement, les entreprises ont la possibilité d’améliorer leur efficacité à long terme avec ces adaptations nécessaires. Voilà pourquoi des entreprises de premier plan implémentent des systèmes qui assurent une transition optimale vers le SH 2017. Quels biens commerciaux, taux, systèmes ERP et bases de données sont concernés par le SH 2017 ? Combien d’accords commerciaux sont revus et quels partenaires commerciaux – comme des fournisseurs, transporteurs et intermédiaires – ont besoin de documents de douane exacts ? Les entreprises peuvent également évaluer le temps, l’argent et la main-d’œuvre requis par l’implémentation.
En tant que partenaire de connaissance, Descartes aide ses clients et relations à passer au SH 2017. Eric Geerts, Director Product Management, EU Customs, Ports & Ocean Shipment Services chez Descartes, explique : « Les entreprises sont à la recherche de systèmes ou de solutions qui puissent facilement mettre à jour les codes de marchandises. Alors qu’un système en ligne est suffisant pour certains, d’autres entreprises ont besoin d’une intégration avec leurs systèmes professionnels. Vu l’impact et la complexité des modifications du SH, la méthode qu’une entreprise utilise pour cette transition est d’une importance cruciale pour éviter que toute perturbation de ses opérations. »